Conception et réalisation d'espaces synthétiques

Tél : 06 65 66 70 48
Vous êtes ici :

Mentions légales du site Pelouses-Vertes.fr

Pelouses Vertes est une SARL unipersonnelle au capital de 10 000 €.
Elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro B 790 864 714.
Le numéro de SIRET est le 790864714 000 15.
Code APE : 4752A.
Identification intracommunautaire : FR 53 790864714.

Le directeur de la publication est Stéphane Deliere.

La société est domiciliée à l’adresse suivante :
Pelouses Vertes
15 rue terre du sud
34990 Juvignac

Nous contacter :

Vous pouvez joindre notre service clientèle par téléphone de 8h à 20h, du lundi au samedi au 0665667048 ou via notre formulaire de contact www.pelouses-vertes.fr/contact.

Signaler un contenu illicite

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, Pelouses Vertes vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.

Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par Pelouses Verte, il vous suffit d’envoyer un courriel à l’adresse mail infos@pelouses-vertes.fr, tout en précisant :

Pelouses Vertes vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

Hébergeur

Le site est hébergé par la société 1&1 Internet SARL, située à l’adresse suivante :
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Pelouses-vertes.fr